TOP SODA
Présentation de la marque TOP SODA
Déposée le 21 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) MATOUBA SOURCE ROUDELETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP SODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP SODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800156.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SODA est expirée depuis le 21 juin 2009.
MATOUBA SOURCE ROUDELETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32